AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de dépôt :
94508358
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2024
Présentation de la marque COUZON
Déposée le 25 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COUZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE domicilié(e) 12-14 RUE DE L'AUVERGNE - 42440 - NOIRETABLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 745 275 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque COUZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE - 12-14 RUE DE L'AUVERGNE - 42440 - NOIRETABLE - France - SIREN 404745275
GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32
Inscription le 14 décembre 1998 - Gage constitué n°268488 - Publication au BOPI 1998-12-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2004 n°2257445 - Publication au BOPI 2004-01-26
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02
Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04
Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18
Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°465481 - Publication au BOPI 2007-11-05
Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465482 - Publication au BOPI 2007-11-05
Inscription le 2 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465483 - Publication au BOPI 2007-11-02
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14
Inscription le 20 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510353 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20
Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526740 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2014 n°2549925 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-30
Coutellerie, fourchettes et cuillers; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers); couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers); outils et instruments à main entraînés manuellement, armes blanches, rasoirs.Plats, vaisselle, soucoupes, assiettes, saladiers, soupières, salières, ronds de serviettes, porte-serviettes, corbeilles à pain, bonbonnières,, boîtes, sucriers, tabatières, boîtes à thé, théières, vases, tous les produits précités en métaux précieux; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Seaux à glace, corbeilles à pain, carafes, soupières non en métaux précieux, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, récipients à boire, moules de cuisine, légumiers, poivriers non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, coupes de fruits, couvercles de plats, couvercles de pots, ronds de serviettes (non en métaux précieux), ustensiles de cuisine (non en métaux précieux, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, cache-pot non en métaux précieux, casseroles, chaudrons, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de-plat (ustensiles de table), gobelets non en métaux précieux, marmites, moules à glaçons, passoires non en métaux précieux, poêlons, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, cristallerie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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