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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE
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CHARLES MÉNIÈRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES MÉNIÈRE
AMEFA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1425432
Date de dépôt :
04/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2027

Présentation de la marque CHARLES MÉNIÈRE

Déposée le 4 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES MÉNIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE domicilié(e) 12-14 RUE DE L'AUVERGNE - 42440 - NOIRÉTABLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 745 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque CHARLES MÉNIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARLES MÉNIÈRE arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.

AMEFA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COUZON , C CHABANNE , PRADEL ESSENTIEL , DEMARQUE DE MARQUES , JEAN COUZON-Orfèvre , D DUROL , BISTRO , LAGUIOLE L HERMITAGE , ECLIPSE , Durol depuis 1690


AMEFA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 12-14 RUE DE L'AUVERGNE - 42440 - NOIRÉTABLE - France - SIREN 404745275


GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Renouvellement sans limitation n°2092814 - Publication au BOPI 1997-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Inscription le 10 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177136 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription le 4 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460161 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18

Inscription le 10 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177137 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396169 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 25 mai 2005 - Gage radié n°412770 - Publication au BOPI 2005-05-25

Inscription le 4 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460160 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription le 4 septembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°460159 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription le 4 septembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°460158 - Publication au BOPI 2007-09-04

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2007 n°2349870 - Publication au BOPI 2007-09-03

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526740 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Renouvellement sans limitation le 9 août 2017 n°2656859 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-09

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.