AMEFA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1283707
Date de dépôt :
11/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2024
Présentation de la marque C CHABANNE
Déposée le 11 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C CHABANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE domicilié(e) 12-14 Rue de l'Auvergne - 42440 - NOIRETABLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 745 275 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU Gaëlle domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque C CHABANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMEFA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 12-14 Rue de l'Auvergne - 42440 - NOIRETABLE - France - SIREN 404745275
GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU Gaëlle - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02
Renouvellement sans limitation n°2037595 - Publication au BOPI 1994-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2004 n°2269984 - Publication au BOPI 2004-07-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36
Inscription le 5 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177831 - Publication au BOPI 1994-09-05
Inscription le 2 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465483 - Publication au BOPI 2007-11-02
Inscription le 5 septembre 1994 - Transmission de propriété n°177833 - Publication au BOPI 1994-09-05
Inscription le 5 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177832 - Publication au BOPI 1994-09-05
Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18
Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04
Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465482 - Publication au BOPI 2007-11-05
Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°465481 - Publication au BOPI 2007-11-05
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31
Inscription le 20 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510353 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20
Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526740 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2014 n°2567534 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-18
Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.- Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.- Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. -
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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