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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMEFA FRANCE
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BISTRO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BISTRO
AMEFA FRANCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1684275
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2021

Présentation de la marque BISTRO

Déposée le 1 août 1991 par la Société Anonyme (SA) AMEFA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISTRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMEFA FRANCE domicilié(e) 12-14 RUE DE L'AUVERGNE - 42440 - NOIRETABLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 745 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) IMMEUBLE IMMOTECH 17 A RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque BISTRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BISTRO est expirée depuis le 1 août 2021.

AMEFA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COUZON , C CHABANNE , CHARLES MÉNIÈRE , PRADEL ESSENTIEL , DEMARQUE DE MARQUES , JEAN COUZON-Orfèvre , D DUROL , LAGUIOLE L HERMITAGE , ECLIPSE , Durol depuis 1690


AMEFA FRANCE, SOCIETE ANONYME - 12-14 RUE DE L'AUVERGNE - 42440 - NOIRETABLE - France - SIREN 404745275


GALIA PARTNERS - IMMEUBLE IMMOTECH 17 A RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2001 n°2203575 - Publication au BOPI 2001-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Inscription le 30 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327540 - Publication au BOPI 2001-07-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02

Inscription le 2 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465483 - Publication au BOPI 2007-11-02

Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396169 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 25 mai 2005 - Gage radié n°412770 - Publication au BOPI 2005-05-25

Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465482 - Publication au BOPI 2007-11-05

Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°465481 - Publication au BOPI 2007-11-05

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31

Inscription le 20 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510353 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526740 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2011 n°2475670 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-12

Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches