AMEFA FRANCE MEDARD, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
92407887
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022
Présentation de la marque MEDARD DE NOBLAT CREATEUR A LIMOGES
Déposée le 28 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE MEDARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEDARD DE NOBLAT CREATEUR A LIMOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE MEDARD domicilié(e) 12-14 RUE DE L'AUVERGNE - 42440 - NOIRETABLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 008 739 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) IMMEUBLE IMMOTECH, 17 A RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque MEDARD DE NOBLAT CREATEUR A LIMOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEDARD DE NOBLAT CREATEUR A LIMOGES est expirée depuis le 28 février 2022.
AMEFA FRANCE MEDARD, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 12-14 RUE DE L'AUVERGNE - 42440 - NOIRETABLE - France - SIREN 522008739
GALIA PARTNERS - IMMEUBLE IMMOTECH, 17 A RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Inscription le 24 octobre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°177955 - Publication au BOPI 1994-10-24
Renouvellement avec limitation le 20 février 2002 n°2216163 - Publication au BOPI 2002-02-20
Inscription le 21 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189610 - Publication au BOPI 1995-09-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49
Inscription le 21 septembre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°189609 - Publication au BOPI 1995-09-21
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09
Inscription le 22 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536027 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-22
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2011 n°2486801 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-14
Inscription le 12 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598843 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-12
Vaisselle, ustensiles culinaires, en métaux précieux, plaqué, ou alliages de métaux précieux (à l'exception des métaux précieux et leurs alliages et des produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes) . Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ou en plaqué) , verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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