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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE DIFFUSION
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DUROL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUROL
AMEFA FRANCE DIFFUSION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99805697
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/07/2019

Présentation de la marque DUROL

Déposée le 30 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DUROL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE DIFFUSION domicilié(e) Valette - 63120 - COURPIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 190 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) BP 301 69 Rue Saint Simon - 42016 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUROL est expirée depuis le 30 juillet 2019.


AMEFA FRANCE DIFFUSION, société par actions simplifiée - Valette - 63120 - COURPIERE - France - SIREN 485190821


Cabinet Michel RICHEBOURG - BP 301 69 Rue Saint Simon - 42016 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365739 - Publication au BOPI 2003-02-18

Inscription le 30 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488469 - Publication au BOPI 2008-12-30

Inscription le 11 février 2008 - Changement d'adresse n°468543 - Publication au BOPI 2008-02-11

Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468542 - Publication au BOPI 2008-02-11

Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375012 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468544 - Publication au BOPI 2008-02-11

Inscription le 30 décembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°488466 - Publication au BOPI 2008-12-30

Inscription le 30 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488467 - Publication au BOPI 2008-12-30

Inscription le 30 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488468 - Publication au BOPI 2008-12-30

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414569 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-30

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526740 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

- coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers (couverts). - métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie, bijouterie, vaisselle en métaux précieux (autres que les couverts). - ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.