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Marques déposées par la société étrangère Amefa Brands AG
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SABATIER TROMPETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SABATIER TROMPETTE
Amefa Brands AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1479312
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2028

Présentation de la marque SABATIER TROMPETTE

Déposée le 22 juillet 1988 par la société étrangère Amefa Brands AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SABATIER TROMPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Amefa Brands AG domicilié(e) Zürichstrasse 147 - 8700 - KÜSNACHTZH - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque SABATIER TROMPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SABATIER TROMPETTE arrivera à expiration en date du 22 juillet 2028.


Amefa Brands AG, Société de droit suisse - Zürichstrasse 147 - 8700 - KÜSNACHTZH - Suisse


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2008 n°2377034 - Publication au BOPI 2008-06-23

Renouvellement sans limitation n°2113884 - Publication au BOPI 1998-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Inscription le 10 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177136 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription le 2 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465484 - Publication au BOPI 2007-11-02

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396169 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18

Inscription le 10 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177137 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription le 25 mai 2005 - Gage radié n°412770 - Publication au BOPI 2005-05-25

Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°465481 - Publication au BOPI 2007-11-05

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31

Inscription le 2 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465483 - Publication au BOPI 2007-11-02

Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465482 - Publication au BOPI 2007-11-05

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526740 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 14 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713376 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-14

Inscription le 14 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713377 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-14

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2018 n°2688757 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-24

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739802 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuilers, armes blanches.