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Marques déposées par l'association loi 1901 AMEDITE
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AMÉDITE L'ARC MÉDITERRANÉEN DU TOURISME ÉQUESTRE ROUTE D'AZUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMÉDITE L'ARC MÉDITERRANÉEN DU TOURISME ÉQUESTRE ROUTE D'AZUR
AMEDITE ASSOCIATION loi 1901

Numéro de dépôt :
3466731
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
01/12/2016
AMÉDITE L\'ARC MÉDITERRANÉEN DU TOURISME ÉQUESTRE ROUTE D\'AZUR de AMEDITE

Présentation de la marque AMÉDITE L'ARC MÉDITERRANÉEN DU TOURISME ÉQUESTRE ROUTE D'AZUR

Déposée le 1 décembre 2006 par l'association loi 1901 AMEDITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « AMÉDITE L'ARC MÉDITERRANÉEN DU TOURISME ÉQUESTRE ROUTE D'AZUR »

Le déposant est l'association loi 1901 AMEDITE domicilié(e) 33 CHEMIN DU COLLET,06650 OPIO - 06650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 296 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMEDITE domicilié(e) 33 CHEMIN DU COLLET,06650 OPIO - 06650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMÉDITE L'ARC MÉDITERRANÉEN DU TOURISME ÉQUESTRE ROUTE D'AZUR est expirée depuis le 1 décembre 2016.


AMEDITE ASSOCIATION loi 1901 - 33 CHEMIN DU COLLET,06650 OPIO - 06650 - France - SIREN 489296855


AMEDITE - 33 CHEMIN DU COLLET,06650 OPIO - 06650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Raccordement par telecommunications à un réseau informatique mondial.

Organisation de voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.