CAFE LE SULTAN
Présentation de la marque CAFE LE SULTAN
Déposée le 27 mai 1980 par monsieur Amédée BROGINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAFE LE SULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAFE LE SULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAFE LE SULTAN est expirée depuis le 27 mai 1990.
Amédée BROGINI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052