Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE LE SULTAN
Monsieur Amédée BROGINI

Numéro de dépôt :
1136006
Date de dépôt :
27/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAFE LE SULTAN

Déposée le 27 mai 1980 par monsieur Amédée BROGINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAFE LE SULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Amédée BROGINI domicilié(e) 5 avenue Frédéric Mistral 83500 LA SEYNE SUR MER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque CAFE LE SULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAFE LE SULTAN est expirée depuis le 27 mai 1990.

Amédée BROGINI a également déposé les autres marques suivantes : CAFE LA CIGALE


Monsieur Amédée BROGINI - 5 avenue Frédéric Mistral 83500 LA SEYNE SUR MER. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052

Cafés.