Présentation de la marque CAP COMPAGNIE ANTILLAISE DES PÉTROLES
Déposée le 3 août 2004 par la Société Anonyme (SA) AMEDEE BARBOTTEAU & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP COMPAGNIE ANTILLAISE DES PÉTROLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMEDEE BARBOTTEAU & CIE domicilié(e) Zone Industrielle de Jarry, Impasse J-M Jacquard - 97122 - BAIE MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 122 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WATRIGANT & Associés, M. DE WATRIGANT Patrick domicilié(e) 23 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France.
La marque CAP COMPAGNIE ANTILLAISE DES PÉTROLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307587.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMEDEE BARBOTTEAU & CIE, SOCIETE ANONYME - Zone Industrielle de Jarry, Impasse J-M Jacquard - 97122 - BAIE MAHAULT - France - SIREN 303122147
Cabinet WATRIGANT & Associés, M. DE WATRIGANT Patrick - 23 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France
Inscription le 12 avril 2007 - Concession de licence n°453877 - Publication au BOPI 2007-04-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2014 n°2563547 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut sous toutes ses formes ; additifs chimiques pour carburants ; additifs détergents pour l'essence ; agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs ; antigels ; boues de forage et additifs chimiques pour boues de forage ; produits chimiques pour le décalaminage des moteurs ; liquides pour freins ; fluides pour circuits hydrauliques, pour direction assistée et pour transmissions ; pneumatiques ; matières pour l'absorption du pétrole, des huiles et des graisses. Couleurs, vernies, laques (peintures) ; diluants pour couleurs, laques et peintures ; enduits, fixatifs ; produits anticorrosion et antirouille ; résines naturelles à l'état brut. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; désodorisants ; liquides pour lave-glaces ; produits pour le lavage et l'entretien des véhicules. Pétrole (brut ou raffiné) ; produits dérivés du pétrole et préparations à base de pétrole ; combustibles ; carburants ; carburants gazéifiés ; additifs non chimiques pour carburants ; huiles combustibles ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; huiles pour moteurs. Machine de raffinage du pétrole. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; distributeurs de carburants pour stations-service ; cartes magnétiques et électroniques ; batteries et chargeurs de batteries ; coupe-circuit ; compacts-disques (audio-vidéo) ; jauges ; allume-cigares pour automobiles ; lunettes de soleil et étuis à lunettes. Ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles ; garnitures de lampes pour automobiles ; feux pour automobiles. Communications par tous moyens d'information ; services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; diffusions de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; reproduction de document ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition, de manifestation ou autres à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle. Stations-service ; assistance en cas de panne de véhicules ; entretien, réparation, graissage, lavage, nettoyage et polissage de véhicules ; rechapage de pneus. Fourniture, stockage, distribution et livraison de carburants, de produits pétroliers et chimiques, ainsi que de leurs produits dérivés, pour l'industrie, la science et l'agriculture, pour véhicules, automobiles, bateaux, et pour installations de chauffage domestique et industriel ; location d'automobiles et de bateaux ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; services de brise-glace ; entreposage de support de données ou de documents stockés électroniquement ; approvisionnement (livraison) de marchandises commercialisées en stations-service, notamment carburants, combustibles, pièces et accessoires de véhicules, produits d'entretien de véhicules, produits alimentaires et boissons. Traitement, raffinage, mélange et conditionnement de produits pétroliers, chimiques et autres produits dérivés. Organisation de concours, loteries et compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, forums et séminaires ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Services de restauration (alimentation) ; restaurants, cafétérias.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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