Déposée le 15 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMECS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMECS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMECS domicilié(e) 6 Rue Daniel Schoen - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 817 878 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AMECS domicilié(e) 6 Rue Daniel Schoen - 68200 - MULHOUSE - France.
La marque AMECS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMECS, SARL - 6 Rue Daniel Schoen - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 444817878
AMECS - 6 Rue Daniel Schoen - 68200 - MULHOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2013 n°2536016 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-19
Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629739 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20
Appareils et instruments scientifiques. Télécommunicatins. Informations en matière de télécommunications. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'eception de leur transports). Appareils et instruments scientifiques, de contrôle (inspection), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; détecteurs. Télécommunications. Location d'appareils de télécommunication. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Conversion de données et de programmes informatiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (de leur transports). Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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