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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMECA
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AMECOIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMECOIL
AMECA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1219310
Date de dépôt :
05/11/1982
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
05/11/2022

Présentation de la marque AMECOIL

Déposée le 5 novembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « AMECOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMECA domicilié(e) ZA Le Sauvage - 73410 - MOGNARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 073 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque AMECOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AMECOIL est expirée depuis le 5 novembre 2022.

AMECA a également déposé les autres marques suivantes : AMELEC , AMECA INDUSTRIES


AMECA, société par actions simplifiée - ZA Le Sauvage - 73410 - MOGNARD - France - SIREN 950073734


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2011427 - Publication au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2002 n°2228866 - Publication au BOPI 2002-10-10

Inscription - Changement d'adresse n°19630 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Inscription le 19 avril 2001 - Changement d'adresse n°322107 - Publication au BOPI 2001-04-19

Inscription le 11 décembre 2012 - Changement de nature juridique n°590545 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-11

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2012 n°2514907 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-26

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais; inserts filetés, inserts hélicoïdaux en fil métallique.