Marque expirée - Marque en non vigueur

CTN CITY TELECOMMUNICATION NETWORK
AMEC SPIE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96623754
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2016

Présentation de la marque CTN CITY TELECOMMUNICATION NETWORK

Déposée le 2 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) AMEC SPIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTN CITY TELECOMMUNICATION NETWORK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMEC SPIE domicilié(e) 10 Avenue de l'Entreprise,95800 CERGY-PONTOISE (dossier no 2313427) - 95800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 058 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2313427) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CTN CITY TELECOMMUNICATION NETWORK est expirée depuis le 2 mai 2016.

AMEC SPIE a également déposé les autres marques suivantes : UNISERVICES


AMEC SPIE SA Société Anonyme - 10 Avenue de l'Entreprise,95800 CERGY-PONTOISE (dossier no 2313427) - 95800 - France - SIREN 732058490


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2313427) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2006 n°2313427 - Publication au BOPI 2006-04-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429426 - Publication au BOPI 2006-03-06

Inscription le 24 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481093 - Publication au BOPI 2008-09-24

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Appareils et instruments scientifiques, (AUTRES QU'A USAGE MEDICAL), optiques, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Travaux publics.Communication par terminaux d'ordinateurs Programmation pour ordinateurs Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.