Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE TIERCE
Numéro de dépôt :
1095303
Date de dépôt :
27/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Reims
Présentation de la marque LE TIERCE
Déposée le 27 octobre 1979 par monsieur AME-FORBOTEAUX Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Reims), la marque française « LE TIERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE TIERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095303.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE TIERCE est expirée depuis le 27 octobre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048