Déposée le 13 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AME & COM 107
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « RESOPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-19 du 7 mai 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AME & COM 107 domicilié(e) 7 route de Provins RN4 - 94490 - ORMESSON SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 480 275 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine BOURSIER, AVOCAT domicilié(e) 93, avenue Niel - 75017 - PARIS - France.
La marque RESOPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESOPHONE arrivera à expiration en date du 13 avril 2025.
AME & COM 107, SARL - 7 route de Provins RN4 - 94490 - ORMESSON SUR MARNE - France - SIREN 499480275
Catherine BOURSIER, AVOCAT - 93, avenue Niel - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Appareils et instruments scientifiques pour le réglage, la commande et la distribution du courant électrique (courant fort et courant faible) ; appareils de mesure physique et électrotechnique notamment pour la mise en place de réseaux VDI (Voix Données Images), de réseaux informatiques et téléphoniques ; appareils de pesage, d'analyses de signaux, de courant et de tension ; indicateurs électriques ; appareils de signalisation et de contrôle ; matériels et équipements de distribution du courant électrique faible et fort ; matériels d'installation d'appareils électrotechniques, groupes électrogènes, tableau général basse tension, tableaux de protection divisionnaire, tableaux de distribution électrique, de connexion et boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, appareils électriques de commutation, de recharge, armoires de distribution et de connexion, pupitres et boîtes de compteurs et d'instruments ; matériels de raccordement et de conduite d'électricité à savoir notamment : fils téléphoniques et électriques, câbles, traversées et canalisations électriques, gaines pour câbles électriques ; appareillages de commande, interrupteurs de toutes sortes notamment automatiques et de commande à distance, convertisseurs électriques, collecteurs électriques, inducteurs et inverseurs électriques, transformateurs, fusibles, disjoncteurs, onduleurs, coupe-circuits, contacteurs, relais, redresseurs, réducteurs, bobines selfs, prises électriques, accouplements, dispositifs à fiches ; appareils électriques de surveillance à savoir notamment : appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique et de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; appareils pour le diagnostic et indicateurs de perte d'électricité et de température, détecteurs, instruments d'alarme, avertisseurs acoustiques, socles, bornes et régulateurs de lumière ; appareils et articles pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images relatifs à la cinématographie, à la radiophonie, à la vidéographie, à savoir notamment : appareils téléphoniques, de télévision, magnétoscopes, lecteurs de disques compacts, de DVD, appareils de radiophonie, home cinéma ; programmes informatiques et logiciels, automates programmables pour le traitement de l'air et de l'eau.
Appareils et installations d'éclairage notamment architecturaux et décoratifs ; matériels d'éclairage à savoir notamment : ampoules, douilles, tubes lumineux et à décharges électriques, lampes d'éclairage, lanternes, réflecteurs de lampes, ultraviolets, dispositifs de protection et de projection, diffuseurs électriques.
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites Web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Services d'installation de machines à savoir : installations d'appareils, d'instruments et de matériels électriques et téléphoniques, d'appareils d'éclairage ; maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage dans l'installation électrique courant fort et faible dans le cadre de la construction, la rénovation et la réhabilitation de bâtiments, d'immeubles de bureaux à savoir supervision (direction) et réalisation des travaux d'électricité ; services d'inspection de projets de constructions et d'installations d'appareils, d'instruments et de matériels électriques et téléphoniques, d'appareils d'éclairage, ; services d'entretien et de maintenance de machines à savoir : entretien d'appareils, d'installations, d'instruments, de matériels électriques et téléphoniques, d'éclairage, ; informations (en matière de construction) relatives à la maîtrise de l'énergie électrique ; informations en matière de construction, de réparation et d'entretien de machines à savoir : installations, instruments, appareils et matériels électriques et téléphoniques, matériels d'éclairage.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport. Distribution d'électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès, organisations et conduites d'ateliers de formation, enseignement au métier de l'électricité à savoir notamment : enseignement dans les domaines de l'installation, l'entretien, la réparation et la maintenance d'appareils, de matériels électriques et téléphoniques, d'éclairage.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données, conception de systèmes informatiques et de logiciels, installations et maintenance de logiciels ; concession de licences de propriété intellectuelle ; études, analyses et diagnostics pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations électriques et téléphoniques ; expertises dans le domaine de l'électricité concernant l'environnement au travail, l'organisation du travail, la rentabilité au travail et la productivité au travail ainsi qu'en matière d'éclairage et d'informatique. Consultations et conseils professionnels dans le domaine de l'électricité et des installations électriques et téléphoniques à savoir notamment : conseils en construction, sur le fonctionnement des appareils et des installations électriques et téléphoniques ; mise à disposition de tiers d'informations dans le domaine de l'énergie et de l'électricité ainsi qu'à leur maîtrise.
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