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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMDES
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PULVOMAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PULVOMAT
AMDES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1418591
Date de dépôt :
09/07/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2007

Présentation de la marque PULVOMAT

Déposée le 9 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) AMDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PULVOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMDES domicilié(e) 7, rue Guy Lussac, 68100 MULHOUSE (dossier no 2093197) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ domicilié(e) (dossier no 2093197) - France.

La marque PULVOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PULVOMAT est expirée depuis le 9 juillet 2007.

AMDES a également déposé les autres marques suivantes : FLOTAIR , LOGIFLO


AMDES (S.A.) - 7, rue Guy Lussac, 68100 MULHOUSE (dossier no 2093197) - France


BREESE-MAJEROWICZ - (dossier no 2093197) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1997 n°2093197 - Publication au BOPI 1997-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Inscription - Transmission de propriété n°31401 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31401 - Publication au BOPI 1988-07-07

Appuie-tête pour sièges de véhicules, capotes de véhicules, couchettes pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules.Rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, tampons amortisseurs en caoutchouc, anneaux en caoutchouc, rubans auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, matières à calfeutrer, coton à étouper, rembourrage, matières d'emballage en caoutchouc ou en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, matières à étouper, feutre pour l'isolation, tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, fibres en matières plastiques non à usage textile, fils en matières plastiques non à usage textile, matières pour l'insonorisation, matières isolantes, isolants, écorces pour l'isolation acoustique, laine de verre pour l'isolation, isolant, laine minérale, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques.Rembourrures, bourres, bourrette, capitons ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, étoupe de coton, bourre, déchets de coton, rembourrage, matières d'emballage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, étoupe fibres textiles, mèches de laine, laine brute ou traitée, laine peignée, ouate pour le rembourrage ou le capitonnage, plumes pour le rembourrage, matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, bourre, schappe. Tissus adhésifs collables à chaud, étoffes, doublures, tissus élastiques, feutre, tissu, flanelle, matières plastiques succédanés du tissu.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).