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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMDC
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LITTERA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTERA
AMDC, SARL

Numéro de dépôt :
4061620
Date de dépôt :
16/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/01/2024
LITTERA de AMDC

Présentation de la marque LITTERA

Déposée le 16 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LITTERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMDC domicilié(e) 4 C rue de Fesches - 25490 - DAMPIERRE LES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 724 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HAMEL Alexis domicilié(e) 1 rue Magenta, BP 1211 - 68054 - MULHOUSE CEDEX 1 - France.

La marque LITTERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTERA est expirée depuis le 16 janvier 2024.


AMDC, SARL - 4 C rue de Fesches - 25490 - DAMPIERRE LES BOIS - France - SIREN 389724022


M. HAMEL Alexis - 1 rue Magenta, BP 1211 - 68054 - MULHOUSE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).