Déposée le 3 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « RAM'DAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMD domicilié(e) BD DES BRETONNIERES - 49124 - SAINT BARTHELEMY D ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 854 379 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AMD domicilié(e) BD DES BRETONNIERES - 49124 - SAINT BARTHELEMY D ANJOU - France.
La marque RAM'DAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMD, SAS - BD DES BRETONNIERES - 49124 - SAINT BARTHELEMY D ANJOU - France - SIREN 326854379
AMD - BD DES BRETONNIERES - 49124 - SAINT BARTHELEMY D ANJOU - France
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2004 n°2260204 - Publication au BOPI 2004-03-03
Inscription le 10 juin 2004 - Changement de dénomination n°394284 - Publication au BOPI 2004-06-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2013 n°2544872 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-22
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans les autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses horlogerie, amulettes, objets d'arts en métaux précieux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, bracelets montres, breloques, chaînes, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux précieux, porte clefs de fantaisie, colliers, épingles de cravate, fixe-cravate, médailles.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, ivoire, baleine, liège, roseau, jonc, osier, corne, écaille ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique.Ambre jaune, pièces d'ameublement, armoires, coffrets, bustes, vitrines.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs, fruits et guirlandes artificiels; agrafes et attaches pour chaussures et vêtements, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barettes, boucles, broches (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures, parures pour chaussures, articles décoratifs pour la chevelure, insigne en métaux non précieux
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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