Déposée le 10 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) AMD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIANE D'ALRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMD domicilié(e) ZI - Boulevard des Bretonnières,49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU (dossier no 2238648) - 49124 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 854 379 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER S. DEGEZ, avocat domicilié(e) 4 rue du Quinconce , BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2238648) - 49104 - France.
La marque DIANE D'ALRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMD, SA - ZI - Boulevard des Bretonnières,49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU (dossier no 2238648) - 49124 - France - SIREN 326854379
SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER S. DEGEZ, avocat - 4 rue du Quinconce , BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2238648) - 49104 - France
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2003 n°2238648 - Publication au BOPI 2003-03-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans les autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie; amulettes, objets d'art en métaux précieux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, bracelets de montres, breloques, chaînes, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux précieux, porte clefs de fantaisie, colliers, épingles de cravates, fixe-cravate, médailles.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, ivoire, baleine, liège, roseau, jonc, osier, corne, écaille ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique.Ambre jaune, pièces d'ameublement, appliques murales, armoires, coffrets, bustes, figurines, statues, statutettes, vitrines.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs, fruits et guirlandes artificiels; agrafes et attaches pour chaussures et vêtements; badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barettes, boucles, broches (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures, parures pour chaussures, articles décoratifs pour la chevelure, insigne en métaux non précieux, ornement d'article textile
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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