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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMD PRODUCTIONS
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LA PART DES ANGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PART DES ANGES
AMD PRODUCTIONS SARL

Numéro de dépôt :
97698278
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2017

Présentation de la marque LA PART DES ANGES

Déposée le 6 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMD PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PART DES ANGES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMD PRODUCTIONS domicilié(e) 18 RUE GUY RAGNAUD,16000 ANGOULEME (dossier no 2357018) - 16000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 098 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude AUDRY A.J.C. INVEST domicilié(e) 6 rue de la Rochefoucauld,16000 ANGOULEME (dossier no 2357018) - 16000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PART DES ANGES est expirée depuis le 6 octobre 2017.


AMD PRODUCTIONS SARL - 18 RUE GUY RAGNAUD,16000 ANGOULEME (dossier no 2357018) - 16000 - France - SIREN 381098490


Monsieur Jean-Claude AUDRY A.J.C. INVEST - 6 rue de la Rochefoucauld,16000 ANGOULEME (dossier no 2357018) - 16000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 2 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°481909 - Publication au BOPI 2008-10-02

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2007 n°2357018 - Publication au BOPI 2007-11-30

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

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