CONSOMMERCANT LES CONSOMMERCANTS LE MOUVEMENT DES CONSOMMERCANTS ASSOCIATION DES CONSOMMERCANTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur
CONSOMMERCANT LES CONSOMMERCANTS LE MOUVEMENT DES CONSOMMERCANTS ASSOCIATION DES CONSOMMERCANTS
AMD CONSULTANT, SARL M. MUSTAPHA DJABALI
Numéro de dépôt :
4160732
Date de dépôt :
27/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2025
Présentation de la marque CONSOMMERCANT LES CONSOMMERCANTS LE MOUVEMENT DES CONSOMMERCANTS ASSOCIATION DES CONSOMMERCANTS
Déposée par voie électronique le 27 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMD CONSULTANT et monsieur MUSTAPHA DJABALI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CONSOMMERCANT LES CONSOMMERCANTS LE MOUVEMENT DES CONSOMMERCANTS ASSOCIATION DES CONSOMMERCANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-12 du 20 mars 2015.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMD CONSULTANT domicilié(e) 183 AVENUE DE CHOISY - 75013 - PARIS - France et monsieur MUSTAPHA DJABALI domicilié(e) 16BIS RUE DES MALASSIS - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMD CONSULTANT, M. MUSTAPHA DJABALI domicilié(e) 183 AVENUE DE CHOISY - 75013 - PARIS - France.
La marque CONSOMMERCANT LES CONSOMMERCANTS LE MOUVEMENT DES CONSOMMERCANTS ASSOCIATION DES CONSOMMERCANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSOMMERCANT LES CONSOMMERCANTS LE MOUVEMENT DES CONSOMMERCANTS ASSOCIATION DES CONSOMMERCANTS arrivera à expiration en date du 27 février 2025.
AMD CONSULTANT, SARL - 183 AVENUE DE CHOISY - 75013 - PARIS - France
M. MUSTAPHA DJABALI - 16BIS RUE DES MALASSIS - 94400 - VITRY SUR SEINE - France
AMD CONSULTANT, M. MUSTAPHA DJABALI - 183 AVENUE DE CHOISY - 75013 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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