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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMCOR FLEXIBLES SELESTAT
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STERIL CAP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STERIL CAP
AMCOR FLEXIBLES SELESTAT SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1746568
Date de dépôt :
08/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2021

Présentation de la marque STERIL CAP

Déposée le 8 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMCOR FLEXIBLES SELESTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STERIL CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMCOR FLEXIBLES SELESTAT domicilié(e) 2 rue Frédéric Meyer - 67600 - SELESTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 380 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque STERIL CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STERIL CAP est expirée depuis le 8 juillet 2021.

AMCOR FLEXIBLES SELESTAT a également déposé les autres marques suivantes : ALUMELT , STERIL UP , ALSALENE , TWIN UP , ALUFILM , ALUWAX , STERIGLAS , TOP PEEL , ALUTIN , ALSA UP


AMCOR FLEXIBLES SELESTAT SAS, société par actions simplifiée - 2 rue Frédéric Meyer - 67600 - SELESTAT - France - SIREN 796380426


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2001 n°2200800 - Publication au BOPI 2001-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07

Inscription le 2 octobre 2001 - Changement d'adresse n°331772 - Publication au BOPI 2001-10-02

Inscription le 11 mai 2006 - Changement de dénomination n°433565 - Publication au BOPI 2006-05-11

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2011 n°2473886 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-23

Inscription le 18 juillet 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°553691 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-18

Opercule stérilisable, métallique ou en papier ou en matières plastiques, stratifié en feuilles, destiné à la fermeture stérile de récipients et comprenant une ouverture localisée accessible par pelage découvrant une surface parfaitement hygiénique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.