AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1296193
Date de dépôt :
17/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2025
Présentation de la marque STELVIN
Déposée le 17 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STELVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE domicilié(e) Immeuble le Lavoisier, 4 place des Vosges - 92052 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 390 626 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque STELVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Immeuble le Lavoisier, 4 place des Vosges - 92052 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 348390626
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation n°2041956 - Publication au BOPI 1995-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2004 n°2277060 - Publication au BOPI 2004-12-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43
Inscription le 26 février 1993 - Transmission de propriété n°157235 - Publication au BOPI 1993-02-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24
Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°381916 - Publication au BOPI 2003-11-19
Inscription le 26 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°441101 - Publication au BOPI 2006-09-26
Inscription le 18 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°579402 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-18
Inscription le 12 janvier 2015 - Changement d'adresse n°640359 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2014 n°2573732 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-15
Capsules de bouchage pour bouteilles flacons, bocaux et tous autres récipients.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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