Déposée le 14 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) AMCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMCO SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMCO domicilié(e) 77, rue de Colombes,92400 COURBEVOIE (dossier no 2237958) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 074 625 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2237958) - 75008 - France.
La marque AMCO SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMCO, Société Anonyme - 77, rue de Colombes,92400 COURBEVOIE (dossier no 2237958) - 92400 - France - SIREN 562074625
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2237958) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2003 n°2237958 - Publication au BOPI 2003-03-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Lunettes de natation, masques de plongée, tubas, pince-nez pour la natation; sifflets pour le sport.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, appareils de locomotion non motorisés, dont vélos.Sacs de sport en cuir, imitations du cuir, en toile ou autres matières textiles.Vêtements et chaussures de sport, crampons de chaussures de sport, gants de ski, poignets anti-sueur et serre-tête pour la pratique du tennis et du ping-pong, bonnets de bain en matières textiles ou plastiques; casquettes.Balles et ballons de sport et de loisir en cuir, peau, imitations du cuir, caoutchouc ou en matières plastiques; vessies de ballons; boules de pétanque; raquettes et accessoires de tennis, à savoir housses de raquettes, cordages et filets, engins et équipements d'entraînement au tennis constitués d'un socle, d'une corde et d'une balle; raquettes, tables et accessoires de ping-pong, à savoir poteaux et filets de tables de ping-pong, housses de raquettes; clubs de golf; crosses de hockey; housses pour articles de sport, de gymnastique et de loisir; battes de base-ball; gants de sport, dont gants de football, de base-ball, de cyclisme,de golf, de musculation, de boxe et de hockey; planches à roulettes, patins à roulettes, luges; engins et équipements de sport pour salles de culture physique; cibles, fléchettes; volants et filets de badminton; aiguilles à ballons, embouts gonfleurs et pompes pour ballons; articles de protection pour le sport, à savoir genouillères, coudières, chevillères, protège-tibias; arcs, flèches; palmes pour nageurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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