Déposée le 27 novembre 1995 par AMCAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STREET HOCKEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-01 du 5 janvier 1996.
Le déposant est AMCAP, domicilié(e) Port de Caen, Chaussée d'Alger BP 59, 14126 MONDEVILLE Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.
La marque STREET HOCKEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMCAP - Port de Caen, Chaussée d'Alger BP 59, 14126 MONDEVILLE Cedex - France
INLEX CONSEIL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, à savoir mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, écussons (cachets en papier), étiquettes non en tissu, cartonnages, cartes postales, décalcomanies, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, matériels d'enseignement sous forme de jeux, produits de l'imprimerie, articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Tissus et produits textiles, à savoir linge de maison, linge de tables (en matières textiles), nappes (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), draps, enveloppes de matelas, linge de lit, literie (linge), housse d'oreillers, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), essuie-mains en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textile, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, calicot, fanions (non en papier), étiquettes en tissu, textiles non-tissés Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis; décorations pour arbres de Noël
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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