Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AMCAP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97680968
Date de dépôt :
04/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) AMCAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMCAP domicilié(e) Port de Caen, Chaussée d'Alger - BP 59, 14126 MONDEVILLE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 914 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680968.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 juin 2007.

AMCAP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SPRINBOKS , AMCAP , BOKS , AMCAP COMMUNICATION , BRAINFIT , (Marque figurative) , AMCAP ON THE TOP , (Marque figurative) , STREET HOCKEY


AMCAP, Société Anonyme - Port de Caen, Chaussée d'Alger - BP 59, 14126 MONDEVILLE Cedex - France - SIREN 330914581


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissus à usage textile; couvertures de lit et de table; tissus élastiques; étiquettes en tissu; tissus pour la lingerie, le linge de maison et le linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Casquettes

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.