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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Amc7
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ARDECHE VELO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARDECHE VELO
Amc7, SARL

Numéro de dépôt :
4248434
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/02/2026
ARDECHE VELO de Amc7

Présentation de la marque ARDECHE VELO

Déposée le 11 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Amc7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARDECHE VELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Amc7 domicilié(e) Maisonneuve - 07230 - CHANDOLAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 283 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amc7, Mle NOUBLANCHE Christine domicilié(e) Maisonneuve - 07230 - CHANDOLAS - France.

La marque ARDECHE VELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDECHE VELO arrivera à expiration en date du 11 février 2026.


Amc7, SARL - Maisonneuve - 07230 - CHANDOLAS - France - SIREN 481283992


Amc7, Mle NOUBLANCHE Christine - Maisonneuve - 07230 - CHANDOLAS - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.