AMC (SA) BUREAU SUDLOIRE (SA) BUREAU 2000 (SA) Cebea (SA) OMB Harfleur (SA) OMB (SA) SBR (SA)
Numéro de dépôt :
1364464
Date de dépôt :
30/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2006
Présentation de la marque SCORE DIFFUSION
Déposée le 30 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) AMC, la Société Anonyme (SA) BUREAU SUDLOIRE, la Société Anonyme (SA) BUREAU 2000, la Société Anonyme (SA) Cebea, la Société Anonyme (SA) OMB Harfleur, la Société Anonyme (SA) OMB, la Société Anonyme (SA) SBR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCORE DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AMC domicilié(e) 13 rue des MINIMES, 45000 ORLEANS (dossier no 2058592) - France, la Société Anonyme (SA) BUREAU SUDLOIRE domicilié(e) Route de Nantes, 44190 CLISSON (dossier no 2058592) - France, la Société Anonyme (SA) BUREAU 2000 domicilié(e) ZAC du Pas du Bois, 85102 LES SABLES D'OLONNE (dossier no 2058592) - France, la Société Anonyme (SA) Cebea domicilié(e) rue St ELoi, 57088 METZ (dossier no 2058592) - France, la Société Anonyme (SA) OMB Harfleur domicilié(e) RN 15 Gonfreville L'Orcher, 76700 HARFLEUR (dossier no 2058592) - France, la Société Anonyme (SA) OMB domicilié(e) 5 allée du Bourbonnais, 78370 MAUREPAS (dossier no 2058592) - France, la Société Anonyme (SA) SBR domicilié(e) 23 Bd Schloesing, 13010 MARSEILLE (dossier no 2058592) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, POIRIER Guy domicilié(e) (dossier no 2058592) - France.
La marque SCORE DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMC (SA) - 13 rue des MINIMES, 45000 ORLEANS (dossier no 2058592) - France
BUREAU SUDLOIRE (SA) - Route de Nantes, 44190 CLISSON (dossier no 2058592) - France
BUREAU 2000 (SA) - ZAC du Pas du Bois, 85102 LES SABLES D'OLONNE (dossier no 2058592) - France
Cebea (SA) - rue St ELoi, 57088 METZ (dossier no 2058592) - France
OMB Harfleur (SA) - RN 15 Gonfreville L'Orcher, 76700 HARFLEUR (dossier no 2058592) - France
OMB (SA) - 5 allée du Bourbonnais, 78370 MAUREPAS (dossier no 2058592) - France
SBR (SA) - 23 Bd Schloesing, 13010 MARSEILLE (dossier no 2058592) - France
POIRIER Guy - (dossier no 2058592) - France
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 1995 n°2058592 - Publication au BOPI 1995-12-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01
Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189065 - Publication au BOPI 1995-09-07
Inscription le 24 juillet 1994 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°187887 - Publication au BOPI 1994-07-24
Machines à calculer, caisses enregistreuses, équipement pour le traitement de l'information, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, machines à écrire, traitements de textes, imprimantes, ordinateurs, photocopieurs, télécopieurs, rétro-projecteurs, appareils à dicter, appareils de communication téléphonique, appareils et matériels d'instruction ou d'enseignement, lecteurs de microfilm;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, mobilier, luminaires, coffres-forts, articles de bureau et tous consommables pour matériels de bureau, publicité et affaires, tous systèmes informatiques, logiciels.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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