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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMC SYSTEM
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AMC SYSTEM ORTHESE D'AVANCEE MANDIBULAIRE CONTROLEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMC SYSTEM ORTHESE D'AVANCEE MANDIBULAIRE CONTROLEE
AMC SYSTEM SAS

Numéro de dépôt :
3573522
Date de dépôt :
28/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2018
AMC SYSTEM ORTHESE D\'AVANCEE MANDIBULAIRE CONTROLEE de AMC SYSTEM

Présentation de la marque AMC SYSTEM ORTHESE D'AVANCEE MANDIBULAIRE CONTROLEE

Déposée le 28 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMC SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMC SYSTEM ORTHESE D'AVANCEE MANDIBULAIRE CONTROLEE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMC SYSTEM domicilié(e) 9 Montgolfier,33700 MERIGNAC - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 703 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMC SYSTEM domicilié(e) 9 Montgolfier,33700 MERIGNAC - 33700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMC SYSTEM ORTHESE D'AVANCEE MANDIBULAIRE CONTROLEE est expirée depuis le 28 avril 2018.


AMC SYSTEM SAS - 9 Montgolfier,33700 MERIGNAC - 33700 - France - SIREN 491703740


AMC SYSTEM - 9 Montgolfier,33700 MERIGNAC - 33700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.