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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMC MECA
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AMVMECA, "La coupe au coeur de votre process"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMVMECA, "La coupe au coeur de votre process"
AMC MECA, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3824627
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2031
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Présentation de la marque AMVMECA, "La coupe au coeur de votre process"

Déposée par voie électronique le 18 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMC MECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMVMECA, "La coupe au coeur de votre process" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMC MECA domicilié(e) ZA BOUILLOU, 43200 SAINT-MAURICE-DE-LIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 395 733 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203, 42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque AMVMECA, "La coupe au coeur de votre process" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMVMECA, "La coupe au coeur de votre process" arrivera à expiration en date du 18 avril 2031.


AMC MECA, Société à responsabilité limitée - ZA BOUILLOU, 43200 SAINT-MAURICE-DE-LIGNON - France - SIREN 511395733


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203, 42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2020 n°2765355 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; matériel de suture ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.