Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Topkapi
AMC DEVELOPPEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3250437
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2013
Topkapi de AMC DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Topkapi

Déposée le 7 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Topkapi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 23, rue LECOURBE,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 794 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMC DEVELOPPEMENT A l'attention de M. Raymond ROUPHAEL domicilié(e) 23, rue LECOURBE,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque Topkapi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Topkapi est expirée depuis le 7 octobre 2013.

AMC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CLER OFFICE , Les Papeteries de Paris


AMC DEVELOPPEMENT SARL - 23, rue LECOURBE,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 421794629


AMC DEVELOPPEMENT A l'attention de M. Raymond ROUPHAEL - 23, rue LECOURBE,75015 PARIS - 75015 - France


Inscription le 9 novembre 2004 - Rejet partiel n°402389 - Publication au BOPI 2004-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

– meubles, cadres, miroirs.