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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMC A. MORAND COTTE
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SHERWOOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHERWOOD
AMC A. MORAND COTTE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92410003
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
03/03/2002

Présentation de la marque SHERWOOD

Déposée le 3 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) AMC A. MORAND COTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « SHERWOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMC A. MORAND COTTE domicilié(e) ZI DES MOLLES BP 63, 63307 THIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 448 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GEORGES VIGNON AMC A. MORAND COTTE SA - France.

La marque SHERWOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHERWOOD est expirée depuis le 3 mars 2002.

AMC A. MORAND COTTE a également déposé les autres marques suivantes : SAVANE , CYCLOPE , LE FLAMANT , OPTICA , ECLIPSE , VISION , AMC. A. MORAND COTTE , EXOBOIS , CAP AU SUD , CAID


AMC A. MORAND COTTE SOCIETE ANONYME - ZI DES MOLLES BP 63, 63307 THIERS CEDEX - France - SIREN 319448742


MONSIEUR GEORGES VIGNON AMC A. MORAND COTTE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Articles de Bureau et de Papeterie Taille-Crayons, porte-crayons, crayons et stylos, agrafeuses de Bureau, ote-agrafes, compas de trace, règles à dessiner, équerres à dessin, punaises pince-notes, gommes à effacer, plumiers pâtes à modeler, ardoises pour écrire Ciseaux, outils et instruments à mesure entrainés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillères armes blanches, rasoirs

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.