Déposée le 10 février 1992 par la société AMC A. MORAND-COTTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COCKTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est la société AMC A. MORAND-COTTE domicilié(e) Z.I. Des Molles, 63300 THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 448 742 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.
La marque COCKTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMC A. MORAND-COTTE - Z.I. Des Molles, 63300 THIERS - France - SIREN 319448742
Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
Ciseaux, coutellerie, fourchettes armes blanches; rasoirs.Articles de bureaux et de papeterie, les taille-crayons, les porte-crayons, les crayons et les stylos, les agrafeuses de bureau, les ote-agrafes, les compas de trace, les règles à dessiner, les équerres à dessin, les punaises, les pince-notes, les gommes à effacer, les plumiers, les pâtes à modeler et les ardoises pour écrire
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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