Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SM
AMBULANCES SERVICES SAINTE-MARTHE (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1532525
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1999
SM de AMBULANCES SERVICES SAINTE-MARTHE

Présentation de la marque SM

Déposée le 24 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCES SERVICES SAINTE-MARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCES SERVICES SAINTE-MARTHE domicilié(e) 27, rue Sainte-Marthe, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM est expirée depuis le 24 mai 1999.


AMBULANCES SERVICES SAINTE-MARTHE (Société à responsabilité limitée) - 27, rue Sainte-Marthe, 75010 PARIS - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

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