Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SM
Numéro de dépôt :
1532525
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1999
Présentation de la marque SM
Déposée le 24 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCES SERVICES SAINTE-MARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM est expirée depuis le 24 mai 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46