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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ambulances l'enclos
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AMBULANCES L'ENCLOS TAXIS AMBULANCES L'ENCLOS TPMR L'ENCLOS (Transport de Personnes à Mobilité Réduite)
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMBULANCES L'ENCLOS TAXIS AMBULANCES L'ENCLOS TPMR L'ENCLOS (Transport de Personnes à Mobilité Réduite)
ambulances l'enclos sarl

Numéro de dépôt :
3474157
Date de dépôt :
10/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2017
AMBULANCES L\'ENCLOS TAXIS AMBULANCES L\'ENCLOS TPMR L\'ENCLOS (Transport de Personnes à Mobilité Réduite) de ambulances l\'enclos

Présentation de la marque AMBULANCES L'ENCLOS TAXIS AMBULANCES L'ENCLOS TPMR L'ENCLOS (Transport de Personnes à Mobilité Réduite)

Déposée le 10 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ambulances l'enclos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMBULANCES L'ENCLOS TAXIS AMBULANCES L'ENCLOS TPMR L'ENCLOS (Transport de Personnes à Mobilité Réduite) »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ambulances l'enclos domicilié(e) 18 avenue des alliés,83670 VARAGES - 83670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 082 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ambulances l'enclos domicilié(e) 18 avenue des alliés,83670 VARAGES - 83670 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBULANCES L'ENCLOS TAXIS AMBULANCES L'ENCLOS TPMR L'ENCLOS (Transport de Personnes à Mobilité Réduite) est expirée depuis le 10 janvier 2017.


ambulances l'enclos sarl - 18 avenue des alliés,83670 VARAGES - 83670 - France - SIREN 491082541


ambulances l'enclos - 18 avenue des alliés,83670 VARAGES - 83670 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Transport ; services de taxis ; Transport sanitaire. Transport de personnes à mobilité réduite. Transport routier de personnes.