Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBULANCES JEAN-MARIE MASO
AMBULANCES JEAN-MARIE MASO SARL

Numéro de dépôt :
3006458
Date de dépôt :
01/02/2000
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
01/02/2010

Présentation de la marque AMBULANCES JEAN-MARIE MASO

Déposée le 1 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCES JEAN-MARIE MASO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « AMBULANCES JEAN-MARIE MASO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCES JEAN-MARIE MASO domicilié(e) 13, rue Jules Ladoumègue, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 131 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. D'AVOCATS " JEAN-LUC REMEDI " - France.

La marque AMBULANCES JEAN-MARIE MASO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBULANCES JEAN-MARIE MASO est expirée depuis le 1 février 2010.


AMBULANCES JEAN-MARIE MASO SARL - 13, rue Jules Ladoumègue, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 389131863


S.C.P. D'AVOCATS " JEAN-LUC REMEDI " - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

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