Déposée le 7 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) AMBULANCES HUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « @ELYS AMBULANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMBULANCES HUET domicilié(e) 26 rue du Docteur Roux - 95600 - EAUBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 201 742 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis VARLET BERTRAND domicilié(e) 88 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.
La marque @ELYS AMBULANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMBULANCES HUET, SOCIETE ANONYME - 26 rue du Docteur Roux - 95600 - EAUBONNE - France - SIREN 718201742
Jean-Louis VARLET BERTRAND - 88 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Inscription le 18 décembre 2014 - Rejet partiel n°638916 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-18
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ;
Soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettage d'animaux ; services de jardinier-paysagiste.
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