Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AELYS AMBULANCES SECOURS
AMBULANCES HUET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4075769
Date de dépôt :
11/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/03/2024
AELYS AMBULANCES SECOURS de AMBULANCES HUET

Présentation de la marque AELYS AMBULANCES SECOURS

Déposée le 11 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) AMBULANCES HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AELYS AMBULANCES SECOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMBULANCES HUET domicilié(e) 26 rue du Docteur Roux - 95600 - EAUBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 201 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, M. VARLET BERTRAND Jean-Louis domicilié(e) 88 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque AELYS AMBULANCES SECOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AELYS AMBULANCES SECOURS est expirée depuis le 11 mars 2024.

AMBULANCES HUET a également déposé les autres marques suivantes : @ELYS MATERIEL MEDICAL , AELYS AMBULANCES , @ELYS AMBULANCES , @ELYS AMBULANCES , AELYS MATERIEL MEDICAL , AELYS AMBULANCES , @ELYS AMBULANCES SECOURS , AELYS AMBULANCES SECOURS , @ELYS AMBULANCES SECOURS


AMBULANCES HUET, Société Anonyme - 26 rue du Docteur Roux - 95600 - EAUBONNE - France - SIREN 718201742


AVOCAT, M. VARLET BERTRAND Jean-Louis - 88 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 10 décembre 2014 - Rejet partiel n°638010 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ;

Toilettage d'animaux.