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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCES DU MOULIN
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AMBULANCES DU MOULIN ADM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBULANCES DU MOULIN ADM
SARL AMBULANCES DU MOULIN

Numéro de dépôt :
92424060
Date de dépôt :
15/06/1992
Lieu de dépôt :
ARLES
Date d'expiration :
15/06/2002

Présentation de la marque AMBULANCES DU MOULIN ADM

Déposée le 15 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCES DU MOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARLES), la marque française « AMBULANCES DU MOULIN ADM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCES DU MOULIN domicilié(e) 36 Cours Hiacynthe BELLON, 13990 FONTVIEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 513 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AMBULANCES DU MOULIN Représentée par V. CARVALHO, Gérant - France.

La marque AMBULANCES DU MOULIN ADM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424060.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBULANCES DU MOULIN ADM est expirée depuis le 15 juin 2002.


SARL AMBULANCES DU MOULIN - 36 Cours Hiacynthe BELLON, 13990 FONTVIEILLE - France - SIREN 348513631


SARL AMBULANCES DU MOULIN Représentée par V. CARVALHO, Gérant - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

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