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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCES DEMONET LAURENT
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VAUBAN AMBULANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAUBAN AMBULANCES
AMBULANCES DEMONET LAURENT, SARL

Numéro de dépôt :
3955842
Date de dépôt :
24/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2022
VAUBAN AMBULANCES de AMBULANCES DEMONET LAURENT

Présentation de la marque VAUBAN AMBULANCES

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCES DEMONET LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAUBAN AMBULANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCES DEMONET LAURENT domicilié(e) 7 RUE HUYGENS - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 858 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAURENT DEMONET domicilié(e) 2 RTE DE ROUTELLE - 25320 - TORPES - France.

La marque VAUBAN AMBULANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAUBAN AMBULANCES est expirée depuis le 24 octobre 2022.


AMBULANCES DEMONET LAURENT, SARL - 7 RUE HUYGENS - 25000 - BESANCON - France - SIREN 510858442


M. LAURENT DEMONET - 2 RTE DE ROUTELLE - 25320 - TORPES - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ;

Services médicaux ; assistance médicale.