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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ambulances Balméennes Assistance
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VAUCLUSE TAXI Beaumes de Venise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAUCLUSE TAXI Beaumes de Venise
Ambulances Balméennes Assistance, SARL

Numéro de dépôt :
3961410
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/11/2022
VAUCLUSE TAXI Beaumes de Venise de Ambulances Balméennes Assistance

Présentation de la marque VAUCLUSE TAXI Beaumes de Venise

Déposée le 16 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ambulances Balméennes Assistance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « VAUCLUSE TAXI Beaumes de Venise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ambulances Balméennes Assistance domicilié(e) Route de Saarians - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 260 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ambulances Balméennes Assistance, M. MIGNOT Pascal domicilié(e) Route de Saarians - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque VAUCLUSE TAXI Beaumes de Venise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAUCLUSE TAXI Beaumes de Venise est expirée depuis le 16 novembre 2022.


Ambulances Balméennes Assistance, SARL - Route de Saarians - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 449260991


Ambulances Balméennes Assistance, M. MIGNOT Pascal - Route de Saarians - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Transport ; remorquage ; location de véhicules ; services de taxis.