Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMBULANCES ATLANTIC Forme
/
AMBULANCES ATLANTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBULANCES ATLANTIC
AMBULANCES ATLANTIC Forme S.A.

Numéro de dépôt :
3199376
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
13/12/2012
AMBULANCES ATLANTIC de AMBULANCES ATLANTIC Forme

Présentation de la marque AMBULANCES ATLANTIC

Déposée le 13 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) AMBULANCES ATLANTIC Forme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « AMBULANCES ATLANTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMBULANCES ATLANTIC Forme domicilié(e) 5, Rue Jean Baptiste Barré,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMBULANCES ATLANTIC domicilié(e) 5, Rue Jean Baptiste Barré,44000 NANTES - 44000 - France.

La marque AMBULANCES ATLANTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBULANCES ATLANTIC est expirée depuis le 13 décembre 2012.


AMBULANCES ATLANTIC Forme S.A. - 5, Rue Jean Baptiste Barré,44000 NANTES - 44000 - France


AMBULANCES ATLANTIC - 5, Rue Jean Baptiste Barré,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Transports en ambulance