SOAN SYSTEME D ORGANISATION POUR AMBULANCES NATIONALES
Marque enregistrée - Marque en vigueur
SOAN SYSTEME D ORGANISATION POUR AMBULANCES NATIONALES
SARL AMBULANCES ACCORD 34, SARL
Numéro de dépôt :
4325855
Date de dépôt :
30/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2026
Présentation de la marque SOAN SYSTEME D ORGANISATION POUR AMBULANCES NATIONALES
Déposée par voie électronique le 30 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCES ACCORD 34
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOAN SYSTEME D ORGANISATION POUR AMBULANCES NATIONALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-03 du 20 janvier 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCES ACCORD 34 domicilié(e) ZAC La Louvade, 141 rue Merlot - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 604 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOUD AVOCAT, M. Paul NICOUD domicilié(e) 17 bis cours Mirabeau - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque SOAN SYSTEME D ORGANISATION POUR AMBULANCES NATIONALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325855.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOAN SYSTEME D ORGANISATION POUR AMBULANCES NATIONALES arrivera à expiration en date du 30 décembre 2026.
SARL AMBULANCES ACCORD 34, SARL - ZAC La Louvade, 141 rue Merlot - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 792604449
NICOUD AVOCAT, M. Paul NICOUD - 17 bis cours Mirabeau - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Logiciels de communication destinés à mettre en relation les utilisateurs d'un réseau ; Logiciels pour le traitement de transactions commerciales ; Applications logicielles informatiques téléchargeables ; Applications logicielles pour téléphones mobiles ; Logiciel interactif pour ordinateurs permettant l'échange d'informations ; Logiciels [programmes enregistrés] ; Logiciels à usage commercial ; Logiciels de gestion de bases de données ; Logiciels permettant la fourniture d'informations via l'internet ; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], l'ensemble des produits de la classe n°9 est en lien avec l'activité de transport par ambulance de patients ;
Compilation de répertoires pour leur publication sur un réseau informatique mondial ou sur Internet ; Organisation de présentations pour échanges commerciaux ; Services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; Collecte d'informations commerciales ; Compilation d'adresses répertoriées ; Compilation de listes d'adresses ; Compilation de répertoires commerciaux ; Compilation d'informations commerciales ; Diffusion d'informations commerciales ; Fourniture de renseignements d'affaires ; Informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; Mise à disposition d'informations commerciales et d'affaires ; Mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels ; Organisation de rencontres d'affaires ; Services de réseautage d'affaires ; Services d'informations en affaires aux entreprises fournis en ligne à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; l'ensemble des services de la classe n°35 est en lien avec l'activité de transport par ambulance de patients ;
Services d'annuaires téléphoniques en lien avec l'activité de transport par ambulance de patients ;
Location de logiciels informatiques ; Logiciel-service [SaaS] ; Hébergement de bases de données ; Location de logiciels de bases de données informatiques ; Développement de bases de données ; l'ensemble des services de la classe n°42 est en lien avec l'activité de transport par ambulance de patients.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SOAN SYSTEME D ORGANISATION POUR AMBULANCES NATIONALES"
