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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCES ACCORD 34
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SOAN SYSTEME D ORGANISATION POUR AMBULANCES NATIONALES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOAN SYSTEME D ORGANISATION POUR AMBULANCES NATIONALES
SARL AMBULANCES ACCORD 34, SARL

Numéro de dépôt :
4325855
Date de dépôt :
30/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2026
SOAN SYSTEME D ORGANISATION POUR AMBULANCES NATIONALES de AMBULANCES ACCORD 34

Présentation de la marque SOAN SYSTEME D ORGANISATION POUR AMBULANCES NATIONALES

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCES ACCORD 34 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOAN SYSTEME D ORGANISATION POUR AMBULANCES NATIONALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCES ACCORD 34 domicilié(e) ZAC La Louvade, 141 rue Merlot - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 604 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOUD AVOCAT, M. Paul NICOUD domicilié(e) 17 bis cours Mirabeau - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque SOAN SYSTEME D ORGANISATION POUR AMBULANCES NATIONALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325855.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOAN SYSTEME D ORGANISATION POUR AMBULANCES NATIONALES arrivera à expiration en date du 30 décembre 2026.


SARL AMBULANCES ACCORD 34, SARL - ZAC La Louvade, 141 rue Merlot - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 792604449


NICOUD AVOCAT, M. Paul NICOUD - 17 bis cours Mirabeau - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Logiciels de communication destinés à mettre en relation les utilisateurs d'un réseau ; Logiciels pour le traitement de transactions commerciales ; Applications logicielles informatiques téléchargeables ; Applications logicielles pour téléphones mobiles ; Logiciel interactif pour ordinateurs permettant l'échange d'informations ; Logiciels [programmes enregistrés] ; Logiciels à usage commercial ; Logiciels de gestion de bases de données ; Logiciels permettant la fourniture d'informations via l'internet ; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], l'ensemble des produits de la classe n°9 est en lien avec l'activité de transport par ambulance de patients ;

Compilation de répertoires pour leur publication sur un réseau informatique mondial ou sur Internet ; Organisation de présentations pour échanges commerciaux ; Services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; Collecte d'informations commerciales ; Compilation d'adresses répertoriées ; Compilation de listes d'adresses ; Compilation de répertoires commerciaux ; Compilation d'informations commerciales ; Diffusion d'informations commerciales ; Fourniture de renseignements d'affaires ; Informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; Mise à disposition d'informations commerciales et d'affaires ; Mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels ; Organisation de rencontres d'affaires ; Services de réseautage d'affaires ; Services d'informations en affaires aux entreprises fournis en ligne à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; l'ensemble des services de la classe n°35 est en lien avec l'activité de transport par ambulance de patients ;

Services d'annuaires téléphoniques en lien avec l'activité de transport par ambulance de patients ;

Location de logiciels informatiques ; Logiciel-service [SaaS] ; Hébergement de bases de données ; Location de logiciels de bases de données informatiques ; Développement de bases de données ; l'ensemble des services de la classe n°42 est en lien avec l'activité de transport par ambulance de patients.