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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCES 40
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AMBULANCES 40
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBULANCES 40
AMBULANCES 40, SARL

Numéro de dépôt :
3906504
Date de dépôt :
20/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2022
AMBULANCES 40 de AMBULANCES 40

Présentation de la marque AMBULANCES 40

Déposée le 20 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCES 40 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMBULANCES 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCES 40 domicilié(e) ZONE ARTISANALE LES PINS, 3 RUE DE LA COUARTE - 40130 - CAPBRETON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, M. Portail Jean Michel domicilié(e) 3 avenue Armand Toulet - 64600 - ANGLET - France.

La marque AMBULANCES 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBULANCES 40 est expirée depuis le 20 mars 2022.


AMBULANCES 40, SARL - ZONE ARTISANALE LES PINS, 3 RUE DE LA COUARTE - 40130 - CAPBRETON - France


Avocat, M. Portail Jean Michel - 3 avenue Armand Toulet - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Ambulances ;

Transport ; services de taxis ; Transport sanitaire et transport de voyageurs. Transport sanitaire.