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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCE MOTTY CACHERA
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MOTTY Ambulances
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTTY Ambulances
SARL AMBULANCE MOTTY CACHERA SARL

Numéro de dépôt :
3463300
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
17/11/2016
MOTTY Ambulances de AMBULANCE MOTTY CACHERA

Présentation de la marque MOTTY Ambulances

Déposée le 17 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCE MOTTY CACHERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « MOTTY Ambulances »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBULANCE MOTTY CACHERA domicilié(e) 54 Avenue de Bouchain,59400 CAMBRAI - 59400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AMBULANCE MOTTY CACHERA domicilié(e) 54 Avenue de Bouchain,59400 CAMBRAI - 59400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTTY Ambulances est expirée depuis le 17 novembre 2016.


SARL AMBULANCE MOTTY CACHERA SARL - 54 Avenue de Bouchain,59400 CAMBRAI - 59400 - France


SARL AMBULANCE MOTTY CACHERA - 54 Avenue de Bouchain,59400 CAMBRAI - 59400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Transport ambulance.