Déposée le 31 mars 1994 par AMBROSIONI DENIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FERTI CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est AMBROSIONI DENIS, domicilié(e) QUARTIER BEAUVAIS, 83590 GONFARON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMBROSIONI DENIS - France.
La marque FERTI CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTI CONCEPT est expirée depuis le 31 mars 2004.
AMBROSIONI DENIS - QUARTIER BEAUVAIS, 83590 GONFARON - France
AMBROSIONI DENIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37
Inscription le 17 février 2003 - Gage constitué n°365700 - Publication au BOPI 2003-02-17
Inscription le 14 avril 2005 - Erratum n°410894 - Publication au BOPI 2005-04-14
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
Produits chimiques destinés à l'industrie Produits chimiques destinés à l'agriculture Produits chimiques destinés à l'horticulture et la sylviculture engrais pour les terres Produits agricoles, horticoles, Forestiers et graines, non compris dans d'autres classes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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