Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRITTELLE
Numéro de dépôt :
1320150
Date de dépôt :
08/08/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/1995
Présentation de la marque FRITTELLE
Déposée le 8 août 1985 par AMBROSIANO Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRITTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRITTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRITTELLE est expirée depuis le 8 août 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05