Déposée le 10 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBROSI SCIENTIFIC CONSULTING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « A.S.C. CROP PROTECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMBROSI SCIENTIFIC CONSULTING domicilié(e) Les Chevrières, 208 Chemin du Casson - 71570 - CHAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 556 309 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RICHARD du MONTELLIER Loic domicilié(e) 35 bis Rue de l'Héritan - 71000 - MACON - France.
La marque A.S.C. CROP PROTECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107015.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMBROSI SCIENTIFIC CONSULTING, SARL - Les Chevrières, 208 Chemin du Casson - 71570 - CHAINTRE - France - SIREN 421556309
M. RICHARD du MONTELLIER Loic - 35 bis Rue de l'Héritan - 71000 - MACON - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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