Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coussin de maternité
Monsieur Ambroise TOURMEN

Numéro de dépôt :
3372440
Date de dépôt :
19/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2015
Coussin de maternité de Ambroise TOURMEN

Présentation de la marque Coussin de maternité

Déposée le 19 juillet 2005 par monsieur Ambroise TOURMEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coussin de maternité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est monsieur Ambroise TOURMEN domicilié(e) 15 Allée du Moulin de Migneaux,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ambroise TOURMEN domicilié(e) 15 Allée du Moulin de Migneaux,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France.

La marque Coussin de maternité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coussin de maternité est expirée depuis le 19 juillet 2015.

Ambroise TOURMEN a également déposé les autres marques suivantes : B@by Shop Distribution , ActivaSun , SunnyLed , ACTIVALIS , Cobâsol , SunHouse I II III IV V VI VII VIII VIIII IX X , Baby Shop , PokR , Therm@Gel la Compresse Universelle Thermo-Cryo


Monsieur Ambroise TOURMEN - 15 Allée du Moulin de Migneaux,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France


Monsieur Ambroise TOURMEN - 15 Allée du Moulin de Migneaux,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France


Inscription le 5 février 2007 - Rejet partiel n°448037 - Publication au BOPI 2007-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Mobilier spécial à usage médical.

Nattes.