Hôpital Pierre ROUQUES Maternité les Bluets
Présentation de la marque Hôpital Pierre ROUQUES Maternité les Bluets
Déposée le 23 avril 2012 par l'association loi 1901 Ambroise CROIZAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Hôpital Pierre ROUQUES Maternité les Bluets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Hôpital Pierre ROUQUES Maternité les Bluets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôpital Pierre ROUQUES Maternité les Bluets est expirée depuis le 23 avril 2022.
Ambroise CROIZAT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Inscription le 6 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758503 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-06